Cette note règle l’utilisation aussi bien du site que du matériel que vous y trouverez. Les dispositions en matière de respect de la vie privée en font également partie. Cette note évolue avec l’Internet et peut être modifiée et/ou actualisée à tout moment sans avertissement préalable. L’accès et l’utilisation de www.moesenergy.be (ci-après dénommé «site») de Moës Energy sa (ci-après dénommé «Moës Energy») sont soumis aux clauses décrites ci-dessous et aux lois belges.

1. Editeur et droits de propriété intellectuelle

L’éditeur de ce site web est :
Moës Energy
Ch. Romaine, 180 – 4300 Waremme
Les droits d’auteur du site reviennent à Moës Energy.
Tous droits réservés pour tous pays

Tous les droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle afférents aux textes, aux images, aux effets sonores, aux logiciels ou autres matériels de ce site sont la propriété exclusive de Moës Energy.

Vous avez le droit de parcourir ce site, d’en reproduire des fragments par impression, par téléchargement sur un autre support, de les distribuer, mais exclusivement dans un but non commercial, à titre informatif et pour usage personnel, et à condition que vous reprenez et/ou ajoutez la notification des droits d’auteur «© Moës Energy» qui doit apparaître clairement sur toutes les reproductions.

Aucune reproduction d’une partie quelconque du site ne peut être vendue et/ou distribuée dans le but d’en obtenir du profit. Aucune partie de ce site ne peut être modifiée et/ou incorporée dans un autre travail, dans une autre publication ou dans un autre site, sous quelque forme que ce soit. Aucune autre licence ou droit n’est accordé à l’internaute.

Les marques ainsi que les logos affichés sur ce site sont la propriété de Moës Energy. Les internautes ne sont pas en droit d’utiliser ces marques et logos sans l’accord préalable écrit de Moës Energy. De même, l’utilisation illicite d’une quelconque marque mentionnée sur ce site est interdite.

2. Responsabilité quant au contenu

Moës Energy a apporté le plus grand soin à la création et à la réalisation de ce site internet.

Les informations publiées sur ce site le sont de bonne foi et n’ont pour but que de fournir une information globale quant à Moës Energy et à ses activités. Les informations publiées ne peuvent être considérées comme fiables que pour un domaine spécifique et aucune preuve ou garantie ne sera fournie quant au bien-fondé ou l’étendue des informations qui y sont publiées.

Ni Moës Energy, ni les sociétés associées, ni ses dirigeants, ni ses employés ou ses agents ne peuvent être tenus pour responsables en cas de perte, destruction ou dépense consécutives à l’accès et/ou à l’utilisation de ce site ou d’un site qui lui serait relié, ce qui comprend, de manière non limitative, les pertes de bénéfices, les pertes indirectes, fortuites ou consécutives à l’utilisation de ce site.

3. Sites reliés

Le site de Moës Energy présente des liens avec d’autres sites. Moës Energy décline toute responsabilité quant à leur contenu et leur politique de confidentialité. L’inclusion de tels liens n’implique aucune approbation implicite de la part de Moës Energy.

Si vous consultez un des ces sites, il vous sera toujours possible de revenir sur le site de Moës Energy en pressant la flèche «précédent».

4. Création d’un lien vers le site

Pour créer un lien vers le site, il faut obtenir un accord préalable écrit de Moës Energy. Cette demande doit être envoyée par e-mail à Moës Energy à l’adresse suivante : infos@moesenergy.be

A tout moment, Moës Energy se réserve le droit d’interdire la création d’un lien vers son site et/ou de demander de mettre fin à ce lien même s’il a été créé avec son accord préalable.

5. Modification du contenu

Moës Energy se réserve le droit de modifier et/ou de compléter, à tout moment, tout ou une partie du contenu du site et ce sans le moindre avertissement préalable.

6. Protection de la vie privée et confidentialité

Moës Energy souhaite garantir la vie privée de tout visiteur, et respectant les dispositions légales ou autres en cette matière.

Par le simple fait de votre connexion au site, certaines données vous concernant peuvent être connues de Moës Energy. En tant que visiteur, vous donnez à Moës Energy votre accord exprès pour l’enregistrement et le traitement des données comme décrit ci-dessous.

Via le site, Moës Energy peut récolter des informations à propos de votre visite, comme : l’adresse IP par laquelle vous vous connectez, l’adresse du site web qui vous a dirigé vers notre site, la date et l’heure de votre visite, les pages que vous consultez, le navigateur que vous utilisez. Ces données seront utilisées pour améliorer et garantir le bon fonctionnement du site.

Lors de votre visite sur le site, Moës Energy ne recueille aucune donnée à caractère personnel qui permettraient de vous identifier (par exemple, votre nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse électronique ; en d’autres termes, vos «renseignements personnels»), sauf si vous décidez volontairement de nous les fournir comme par exemple par : le biais d’un formulaire, de l’envoi d’un mail. Si vous ne voulez pas que nous recueillions vos données à caractère personnel, veuillez nous les communiquez par courrier ou email. Par l’envoi de vos données personnelles, vous acceptez qu’elles soient traitées par Moës Energy, comme il se doit, ainsi que par toute entité au sein de la société. Ces informations ne seront pas traitées par une tierce organisation sauf si la loi nous y oblige et/ou des circonstances l’exigent 1) pour protéger la propriété de Moës Energy ; 2) pour protéger les droits de Moës Energy, de son personnel, de ses utilisateurs ou du public.

Tout courrier électronique dont le contenu sera jugé non pertinent par rapport aux activités de Moës Energy sera classé sans suite.

7. Virus

Moës Energy fournit ses meilleurs efforts en matière de lutte contre les virus. Moës Energy décline toute responsabilité quant aux virus que pourraient contenir le site et/ou les sites vers lesquels le site a des liens.

8. Questions et commentaires

Si vous avez des questions et/ou des commentaires à formuler au sujet de ce site, prenez contact avec Moës Energy à l’adresse suivante:
infos@moesenergy.be
Vous pouvez également nous joindre par courrier à l’adresse suivante :

Moës Energy
Ch. Romaine, 180 – 4300 Waremme